mentions légales

Fleuriste sur place à Gaillac, commandez au
« www.les-fleurs-d-elyse-events.fr » – Code NAF 5610CR, enregistrée à Albi, est situé au Madame Élyse Burny. Elle a été crée le 20/02/2014 et est immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro siret 51942065700024 au greffe de RCS ALBI A519420657.

Téléphone : 07 82 35 53 54

Réglementations en matière de protection des données à caractère personnel

Il existe différents textes de portée internationale, européenne ou nationale qui sont aujourd’hui applicables en matière de protection des données à caractère personnel. Les principaux sont les suivants :

Les fleurs d’élyse events s’engage à se conformer aux obligations lui incombant en vertu des réglementations suscitées et, particulièrement, du Règlement général sur la protection des données (RGPD). C’est notamment grâce à cet engagement de conformité que les clients de les fleurs d’élyse events sont également en mesure de respecter une partie de leurs obligations réglementaires. Nous encourageons vivement l’ensemble de nos clients à être particulièrement vigilant sur ces aspects de conformité. D’autres réglementations plus spécifiques peuvent aussi exister, notamment pour certaines catégories particulières de données à caractère personnel.

Ce droit peut s’exercer directement en ligne en envoyant un email à molinier@gmail.com, en utilisant le formulaire de contact ou par courrier à l’adresse suivante : Élyse Burny 150 les plantades 81990 Carlus

Politique de confidentialité

La collecte de vos informations personnelles pendant la réalisation de votre dossier à pour but de nous permettre de vous proposer des rencontres personnalisées. En aucun cas, les données recueillies par « www.les-fleurs-delyse-events.fr » ne seront cédées ou vendues à des tiers.

Droits d’auteur et de reproduction

Ce site est soumis à la législation française et internationale sur les droits d’auteur.

Tous les droits de reproduction, sur quelque support que ce soit, sont réservés.

La reproduction et l’utilisation du contenu de tout ou partie de ce site autres qu’individuelles et privées sont interdites, sauf autorisation expresse et préalable de l’éditeur.

Propriété intellectuelle

Le site www.les-fleurs-delyse-events.fr est la propriété exclusive de la société « www.les-fleurs-d-elyse-events.fr », seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d’auteur, droit du producteur de base de données, et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une autorisation expresse. L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après.

Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation ou la reproduction de nos pages, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause.

La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée. En conséquence, toute reproduction et/ou diffusion, en totalité ou en partie du présent site, par quelque personne que ce soit, non expressément et préalablement autorisée par la société les fleurs d Élyse events constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La contrefaçon est une infraction pénale.

Les marques, dénominations sociales, noms commerciaux et enseignes de la en k pizza et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et/ou des signes distinctifs protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces signes ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la société en k pizza ou de ses partenaires est donc interdite, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la société les fleurs d Élyse events.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Societe SPHEERYS

6, rue du pressoir 11190 Luc-sur-Aude FRANCE

Avertissement

Toutes les informations contenues sur l’ensemble du site web http://www.les-fleurs-delyse-events.fr, le sont à titre purement indicatif et non contractuel. L’utilisateur du site http://www.les-fleurs-delyse-events.fr reconnaît faire usage des informations fournies sous sa seule responsabilité. en conséquence la société en k pizza ne saurait voir sa responsabilité engagée d’un quelconque préjudice direct ou indirect subi par l’utilisateur.

  • LIVRAISON 48H

  • CONSEIL ET QUALITÉ

  • TARIFS ÉTUDIÉS

X